Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
55 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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P.L.I.E. DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ : MOYENS SUPPLÉMENTAIRES

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 02.3 du 19 avril 2002

P.L.I.E. DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ / CONVENTIONS-ACTIONS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 02.3 du 19 avril 2002

PLIE CONVENTION CADRE F.S.E. - OBJECTIF 3

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 01.5 du 12 décembre 2001

PLIE - CONVENTIONS 2002

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 01.5 du 12 décembre 2001

PLIE - CONVENTIONS DE FORMATION

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 01.5 du 12 décembre 2001

AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ACQUISITION DE BUNGALOWS SANITAIRES

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 01.4 du 5 octobre 2001

PLIE : CONVENTION 2001 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE ÉQUIPE IOD (INTERVENTION SUR L'OFFRE ET LA DEMANDE)

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 01.4 du 5 octobre 2001

PLIE : CONTRAT DE TRANSFERT DE SAVOIR-FAIRE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU TITRE DU PLIE ET L'ASSOCIATION TRANSFER : MÉTHODE IOD

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 01.4 du 5 octobre 2001

PLIE : AVENANT À LA CONVENTION N°2001.001 CPS ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU TITRE DU PLIE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DS 01.4 du 5 octobre 2001

AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU PLIE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ 2001-2006

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 01.3 du 22 juin 2001

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