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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement local et de l'action économique (DDLAE)
56 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ZONE DE LA BASE À GUENGAT - VENTE D'UN TERRAIN À LA S.A. FORMULES GOURMANDES - RECTIFICATION CADASTRALE -

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DDLAE 03.7 du 12 décembre 2003

AVANCES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2004

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDLAE 03.7 du 12 décembre 2003

ATELIERS-RELAIS - TARIFS 2004

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°3 DDLAE 03.7 du 12 décembre 2003

RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À TRÈS HAUT DÉBIT

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DDLAE 03.7 du 12 décembre 2003

PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°5 DDLAE 03.7 du 12 décembre 2003

SOCIÉTÉ E.G.T.S. - CONTRAT D'OCCUPATION D'UN LOCAL INDUSTRIEL - ZONE DE KERDRONIOU

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DDLAE 03.6 du 7 novembre 2003

BÂTIMENT EX-PINAULT BOIS À PLUGUFFAN - LOCATION À LA SOCIÉTÉ GRANDJOUAN ONYX

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°2 DDLAE 03.6 du 7 novembre 2003

OPÉRATION 'PÔLE ALIMENT' - OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ADRIA

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DDLAE 03.5 du 3 octobre 2003

CESSION DE TERRAIN À LA SCA AND CO - ZONE DE KERBABIC

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DDLAE 03.5 du 3 octobre 2003

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ NEPTUNE - ZONE DE QUILLIHUEC II - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À L'EMPLOI

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDLAE 03.5 du 3 octobre 2003

PROJET IMMOBILIER DE LA SOCIÉTÉ NEPTUNE - DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEMAEB - MODIFICATIONS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDLAE 03.5 du 3 octobre 2003

PROJET DE CONVENTION AVEC L'ALEF

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDLAE 03.4 du 20 juin 2003

USINE RELAIS DU PETIT GUÉLEN - LOCATION À L'ASSOCIATION D'AIDE AUX URÉMIQUES DE BRETAGNE (A.U.B) -

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DDLAE 03.4 du 20 juin 2003

SOCIÉTÉ ELEKTROBIT SAS - LOCATION À L'HÔTEL DES ENTREPRISES

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°3 DDLAE 03.4 du 20 juin 2003

ZONE DE LA BASE À GUENGAT - VENTE D'UN TERRAIN À LA SA FORMULES GOURMANDES

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°4 DDLAE 03.4 du 20 juin 2003

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