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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement local et de l'action économique (DDLAE)
56 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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VENTE DU BÂTIMENT M.C.A. - ZONE DE PENHOAD BRAZ À PLOMELIN À MONSIEUR BEYOU - CONCESSIONNAIRE VOLKSWAGEN

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°5 DDLAE 03.4 du 20 juin 2003

PARTICIPATION 2003 À MÉGALIS BRETAGNE

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°6 DDLAE 03.4 du 20 juin 2003

PROJET IMMOBILIER DE LA SOCIÉTÉ NEPTUNE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEMAEB

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DDLAE 03.4 du 20 juin 2003

TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE SUBVENTION 2003 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DDLAE 03.3 du 18 avril 2003

AÉROPORT DE CORNOUAILLE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDLAE 03.3 du 18 avril 2003

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2003 - 2004

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDLAE 03.3 du 18 avril 2003

CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU FINISTÈRE (A.FO.BAT 29) - MOULIN DES LANDES

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DDLAE 03.2 du 14 mars 2003

'OPÉRATION 2003 - ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE' - SUBVENTION AU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDLAE 03.2 du 14 mars 2003

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2003 ET 2004

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDLAE 03.2 du 14 mars 2003

SOCIÉTÉ ELEKTROBIT SAS - MODIFICATION DE SURFACE

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°4 DDLAE 03.2 du 14 mars 2003

CRÉATION D'UN PAYS TOURISTIQUE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDLAE 03.2 du 14 mars 2003

BRETAGNE CAPITAL SOLIDAIRE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGION BRETAGNE -

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DDLAE 03.2 du 14 mars 2003

SUBVENTIONS ACTION ECONOMIQUE - ANNÉE 2003

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDLAE 03.1 du 7 février 2003

SUBVENTIONS NOUVELLES ET EXCEPTIONNELLES - ANNÉE 2003

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDLAE 03.1 du 7 février 2003

SOCIÉTÉ GRANDJOUAN ONYX - MODIFICATION D'EMPRISE FONCIÈRE À KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDLAE 03.1 du 7 février 2003

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