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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement local et de l'action économique (DDLAE)
56 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ FRIGO EXPRESS

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DDLAE 03.1 du 7 février 2003

ADRIA - MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDLAE 03.1 du 7 février 2003

PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°6 DDLAE 03.1 du 7 février 2003

CRÉATION D'UNE PÉPINIÈRE AGROALIMENTAIRE DÉDIÉE AUX PROJETS AGROALIMENTAIRES ET BIOTECHNOLOGIES EN PARTENARIAT AVEC L'ADRIA

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

RÉSEAU LOCAL DE CORNOUAILLE MARCHÉ POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ TECHNIQUE, ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°10 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANS-ARMORIQUE À KERDRONIOU RÉFÉRENCES CADASTRALES

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°11 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

SOCIÉTÉ BRETAGNE TRUITE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°2 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

CRÉATION D'UN PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

ACTION DE COMMUNICATION - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

LOCATION DES ATELIERS-RELAIS TARIFS 2003

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°5 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES - COÛT DES PHOTOCOPIES

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°6 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

ASSOCIATION AN TOUR TAN DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE CYBER FEST NOZ 2002

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°7 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

PARTICIPATION 2002 À MÉGALIS BRETAGNE

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°8 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

AVANCES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2003

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°9 DDLAE 02.7 du 12 décembre 2002

ADOPTION DU CONTRAT DE PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DDLAE 02.5 du 11 octobre 2002

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