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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Didier LENNON
70 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opérations 28 logements rue de l'Hippodrome à Quimper et 6 logements au Rouillen à Ergué-Gabéric

Délibération N°16 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 4 logements ZAC de Lezebel à Ergué-Gabéric

Délibération N°8 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Représentation de Quimper Communauté à l'Association Quimpéroise des Foyers Jeunes Travailleurs

Délibération N°3 DDU 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 6 logements en location accession au Rouillen sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°10 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de logements au Moustoir et rue de l'Hippodrome à Quimper

Délibération N°9 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements collectifs locatifs Rue des Chasseurs (Ty Nay) à Quimper

Délibération N°11 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 3 logements Chemin de Kerlagatu à Quimper

Délibération N°13 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de logements au Rouillen à Ergué-Gabéric et rue de l'Hippodrome à Quimper

Délibération N°12 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opérations Le Moustoir (26 logements semi collectifs) et rue de l'Hippodrome (28 logements) à Quimper

Délibération N°17 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

Délibération N°1 DDU 14.3 - Séance du 16 mai 2014