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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Didier LENNON
70 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Contenu du nouveau contrat de ville 2015-2020

Délibération N°14 - DAS - Séance du 29 mai 2015

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 36 logements anciennement Résidence SODIAL Vieille Route de Rosporden à Quimper

Délibération N°22 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements individuels locatifs à Kergaradec sur la commune de Plogonnec

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Communauté aux partenaires habitat pour l'année 2015

Délibération N°5 - DDU - Séance du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Extension du Foyer de vie Les Astérides à Quimper

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Dispositif d'accueil des missions évangéliques 2015 sur le territoire de Quimper Communauté

Délibération N°13 - DAS - Séance du 29 mai 2015

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt Construction de 20 logements Résidence de Kervouyec Villa Gaïa avenue Gwen Aël Bolloré à Quimper

Délibération N°23 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Bretagne Ouest Accession - Garantie d'emprunt Opération 15 logements individuels rues de Vendée et du Périgord à Quimper

Délibération N°25 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Extension du Foyer de vie Ker Odet sur la commune de Plomelin

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Bretagne Ouest Accession - Garantie d'emprunt Opération 22 logements collectifs rue Paul Borrossi à Quimper

Délibération N°24 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Délégation des aides à la pierre - Mise en place de SPLS ( Suivi et Programmation des Logements Sociaux)

Délibération N°5 - DDU - Séance du 26 mars 2015

Délégation des aides à la pierre - Progammation de logements sociaux 2015

Délibération N°4 - DDU - Séance du 26 mars 2015

Bilan triennal (2011-2013) et modification du programme local de l'habitat 2011-2016

Délibération N°3 - DDU - Séance du 26 mars 2015

Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2014

Délibération N°4 - DDU - Séance du 5 février 2015

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 6 logements à Traon Ar Vorch sur la commune de Plomelin

Délibération N°9 - DFCP - Séance du 5 février 2015