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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Albert SEZNEC (PLOGONNEC)
72 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Avenant au marché de création d'un réseau d'eaux usées avec un poste de relèvement rue de l'Hippodrome

Délibération N°3 DVE 09.1 - Séance du 6 février 2009

Tarifs service environnement pour l'année 2009

Délibération N°7 DVE 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

Avenant n°1 au marché n°000.06.43 concernant la création d'un réseau d'eaux usées et d'un poste de relèvement au lotissement de Bellevue à Guengat

Délibération N°1 DVE 08.8 - Séance du 14 novembre 2008

Avenant n°1 au marché n°000.06.45 concernant la création d'un réseau d'eaux usées et de deux postes de relèvement dans le secteur du Croezou à Plogonnec

Délibération N°2 DVE 08.8 - Séance du 14 novembre 2008

Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau du chemin Fleuri, du secteur de Cuzon et de la rue de l'école de Pont Aven - Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°3 DVE 08.8 - Séance du 14 novembre 2008

Tarifs assainissement 2009

Délibération N°4 DVE 08.8 - Séance du 14 novembre 2008

AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE AVEC LA NANTAISE DES EAUX SERVICES, POUR LA GESTION DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT DE PLOMELIN, PLOGONNEC, PLUGUFFAN, PLONÉIS ET GUENGAT

Délibération N°2 DVE 08.7 - Séance du 3 octobre 2008

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et du haut débit - Désignation des membres

Délibération N°12 DAG 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

Marché de collecte des ordures ménagères et des recyclables - Résiliation conventionnelle et anticipée du marché n°00.343 et signature d'un marché transitoire

Délibération N°4 DVE 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service assainissement

Délibération N°3 DVE 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et du haut débit - Désignation des membres

Délibération N°2 DAG 08.5 - Séance du 6 juin 2008

Avenant au marché de construction de la station d'épuration de Plogonnec

Délibération N°3 DVE 08.5 - Séance du 6 juin 2008