• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Albert SEZNEC (PLOGONNEC)
72 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 4/5
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Gestion du service d'assinissement collectif des communes d'Ergué Gabéric, Guengat, Plogonnec, Ploneis, Plomelin et Pluguffan

Délibération N°2 DENV 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°2 DENV 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Délibération N°3 DENV 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LOI OUDIN

Délibération N°4 DENV 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS DE CANALISATIONS D'EAUX USÉES - CHEMIN DES JUSTICES À QUIMPER ET QUÉLÉNNEC À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°3 DAG 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

GESTION DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT SUR LE PRINCIPE DU RECOURS À LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC

Délibération N°4 DENV 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT SUR PLUGUFFAN PAR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°2 DENV 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

TARIFS ASSAINISSEMENT 2010

Délibération N°1 DENV 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION AVEC LE SIDEPAQ POUR LE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°1 DENV 09.6 - Séance du 2 octobre 2009

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS-RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°2 DVE 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Délibération N°3 DVE 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

Etude de la mise en place de régies pour la gestion de la distribution de l'eau et de l'assainissement - Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°1 DVE 09.2 - Séance du 6 mars 2009

Constitution de servitudes de passage en terrains privés d'une canalisation d'eaux usées - Commune de Ploneïs

Délibération N°5 DAG 09.1 - Séance du 6 février 2009

Constitution de servitudes de passage en terrains privés d'une canalisation d'eaux usées / commune d eQuimper

Délibération N°6 DAG 09.1 - Séance du 6 février 2009

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau du secteur place Terre au Duc et des rues Ernest Hello, Saint Marc - Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°2 DVE 09.1 - Séance du 6 février 2009