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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Albert SEZNEC (PLOGONNEC)
72 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Convention pour le rejet des boues hydroxydes

Délibération N°6 DENV 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

Délibération N°2 DENV 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Protocole d'accord de fin de contrat d'affermage du service d'assainissement collectif sur la commune de Pluguffan

Délibération N°5 DENV 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Rapports des délégataires du service de l'assainissement collectif

Délibération N°3 DENV 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - LOI OUDIN

Délibération N°2 DENV 11.3 - Séance du 22 avril 2011

Tarif du forfait de branchement - Disposition tarifaire

Délibération N°5 DENV 11.1 - Séance du 4 février 2011

Conventions pour la facturation de la redevance d'assainissement non collectif

Délibération N°4 DENV 11.1 - Séance du 4 février 2011

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eau pluviale et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau des secteurs de Keradennec et des Cinq chemins Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°2 DENV 11.1 - Séance du 4 février 2011

Station d'épuration du Corniguel Campagne de recherche des micropolluants

Délibération N°1 DENV 11.1 - Séance du 4 février 2011

Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°3 DENV 11.1 - Séance du 4 février 2011

Travaux de réseaux d'eaux usées sur la commune de Plomelin au niveau du secteur de l'éco-lotissement de Pont Prenn et du secteur de Kergulven Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°8 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Règlement du service de l'assainissement collectif

Délibération N°3 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Contrat d'affermage d'assainissement - Commune de Locronan

Délibération N°1 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Tarifs assainissement 2011

Délibération N°6 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Gestion du service d'assainissement collectif de Quimper Ville

Délibération N°1 DENV 10.7 - Séance du 8 octobre 2010