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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Albert SEZNEC (PLOGONNEC)
72 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Renouvellement d'un réseau AEP et EU - Rond point Chaptal - Rue du Calvaire - Rue Camille Vallaux - Signature du marché

Délibération N°5 DBF 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Participation pour le raccordement à l'égoût

Délibération N°3 DENV 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie de Douarnenez - Désignation d'un membre

Délibération N°1 DENV 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Délibération N°2 DENV 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Acquisition Seznec Lieudit Le Quinquis

Délibération N°4 DDU 12.1 - Séance du 10 février 2012

Programme de travaux eau potable et assainissement - Année 2012

Délibération N°2 DENV 12.1 - Séance du 10 février 2012

Modifications statutaires du Syndicat Mixte de l'Aulne

Délibération N°1 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Tarifs eau potable 2012

Délibération N°7 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Avenant au contrat d'affermage pour la gestion du service d'assainissement collectif des communes d'Ergué Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin, Pluguffan

Délibération N°11 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Election des délégués de Quimper Communauté au syndicat Mixte de l'Aulne

Délibération N°2 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Règlement du service de l'eau pour l'ensemble des communes de Quimper Communauté

Délibération N°4 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Tarifs assainissements 2012

Délibération N°9 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Loi Oudin - Dossier Breizh Solidarité Massaï

Délibération N°15 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Acquisition auprès des consorts Marchadour - Saint Albin, commune de Plogonnec - Instauration de servitudes de passage de canalisations

Délibération N°4 DDU 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Dévoiement de réseaux d'eaux usées dans le cadre de la modification de l'échangeur du Loc'h réalisé par l'Etat

Délibération N°4 DENV 11.5 - Séance du 1 juillet 2011