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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 DÉCEMBRE 2016
74 délibérations


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Convention de gestion entre le SIDÉPAQ et Quimper communauté

Délibération N°62 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Collecte des déchets ménagers et recyclables sur la commune de Quéménéven Avenant n° 3 au marché

Délibération N°63 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Contrat de rachat du biométhane - Station d'épuration du Corniguel

Délibération N°64 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Aide à la réalisation de diagnostic de conversion en agriculture biologique

Délibération N°65 - DENV - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobées en mélange fourrager graminées et légumineuses

Délibération N°66 - DENV - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Délibération N°67 - DENV - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper

Délibération N°68 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Subvention à l'association "Les Petits débrouillards de Bretagne"

Délibération N°69 - DGST - Rapporteur Christian COROLLER

Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Approbation du programme et engagement du projet

Délibération N°70 - DDC - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Atout sport - tarifs 2017

Délibération N°71 - DDS - Rapporteur Didier LE ROY

Animation de la base VTT à l'échelle de la vallée de l'Odet

Délibération N°72 - DDS - Rapporteur Philippe CALVEZ

Gestion de la base VTT - FFCT "Vallée de l'Odet - Quimper" - Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT-F....

Délibération N°73 - DDS - Rapporteur Philippe CALVEZ

ACTIFE Quimper Cornouaille Prolongation de la convention 2014-2016 Avance sur subvention 2017

Délibération N°74 - DSSR - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2017

Délibération N°75 - POP - Rapporteur Marie-Claude GEFFROY