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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 DÉCEMBRE 2016
74 délibérations


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Modification du tableau des emplois

Délibération N°32 - DRH - Rapporteur Alain LE GRAND

Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

Délibération N°33 - DRH - Rapporteur Christian KERIBIN

Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

Délibération N°34 - DRH - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

Délibération N°35 - DSSR - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Restructuration du bâtiment "Chapeau Rouge" en centre des congrès Avenant n°3 au marché de travaux du lot n°1B

Délibération N°36 - DBM - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°37 - DEV - Rapporteur Hervé HERRY

Office public de la langue bretonne Attribution d'une subvention Ofis publik ar Brezhoneg Yalc'had

Délibération N°38 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2016 -2018

Délibération N°39 - CAB - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Convention de création d'un service commun informatique

Délibération N°40 - DSI - Rapporteur Hervé HERRY

Perspectives de développement de l'école des beaux-arts, Mise à disposition de locaux par la ville de Quimper

Délibération N°41 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2017

Délibération N°42 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté

Délibération N°43 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Prolongation de la convention de partenariat entre l'U.B.O. et Quimper Communauté Avenant n°5

Délibération N°44 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Tarifs eau potable 2017

Délibération N°45 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Projet SAGE de la Baie de Douarnenez - Avis

Délibération N°46 - DENV - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE