• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 DÉCEMBRE 2016
74 délibérations


Page 4/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Etude GEMAPI - Convention entre le Sivalodet et Quimper Communauté

Délibération N°47 - DENV - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Convention d'achat et de vente d'eau avec le Syndicat de Pen Ar Goyen

Délibération N°48 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Programme d'actions opérationnelles sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°49 - DENV - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°50 - DENV - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Quimper

Délibération N°51 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville d'Ergué-Gabéric

Délibération N°52 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 4 au contrat d'affermage pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la ville de Plomelin

Délibération N°53 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 2 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Pluguffan

Délibération N°54 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 4 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Locronan

Délibération N°55 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Tarifs assainissement 2017

Délibération N°56 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 2 à la convention pour la facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan

Délibération N°57 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 6 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°58 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Délibération N°59 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Tarifs environnement pour l'année 2017

Délibération N°60 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Modification des statuts du SIDÉPAQ

Délibération N°61 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE