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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 DÉCEMBRE 2016
74 délibérations


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Décision modificative n°3

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réalisation de 9 logements individuels PSLA Les Chèvrefeuilles - Guengat

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°18 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Avenant n°3 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°20 - DAFJ - Rapporteur Christian KERIBIN

Prolongation des régies de recettes et d'avances préexistantes

Délibération N°21 - DAFJ - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme Approbation de la convention entre Quimper Communauté et la commune de Quéménéven pour l'instruction des autorisations et actes rel....

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

DSP haut débit : avenant n° 16 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Réseau haut débit - Délégation de service public Rapport d'activités 2015 du délégataire

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Convention avec l'office de tourisme Quimper Cornouaille, avance sur subvention 2017 et subvention d'équipement liée au déménagement

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention à la société Krampouz - Prolongation de la convention de financement

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Technopole - Convention et avance sur subvention 2017

Délibération N°27 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention à l'association Slow food

Délibération N°28 - DECO - Rapporteur Alain LE GRAND

Signature de conventions avec la Région sur la mise en oeuvre du dispositif des aides économiques de Quimper Communauté

Délibération N°29 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

Aide à l'investissement à la société Saupiquet

Délibération N°30 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H