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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
89 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SCHÉMA DU DÉVELOPPEMENT LECTURE PUBLIQUE 2003-2007 - CALENDRIER DE RÉALISATION DES ÉQUIPEMENTS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDSEC 03.4 du 20 juin 2003

MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA LECTURE PUBLIQUE - CONSTRUCTION D'UN ÉQUIPEMENT À PLONÉIS

Rapporteur Dominique CALVEZ (Plonéis) - Délibération N°4 DDSEC 03.4 du 20 juin 2003

PROGRAMME 2003 ATOUT SPORT : TARIFS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DDSEC 03.4 du 20 juin 2003

DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DDSEC 03.4 du 20 juin 2003

DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Rapporteur Mme KERHASCOET - Délibération N°6 DDSEC 03.4 du 20 juin 2003

MARCHÉ DE FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER - AVENANT AUX MARCHÉS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 03.2 du 14 mars 2003

PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE RÉINFORMATISATION DU RÉSEAU DE BIBLIOTHÈQUE - ETUDES - CONSULTATION

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 03.2 du 14 mars 2003

LECTURE PUBLIQUE - SUBVENTIONS 2003

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDSEC 03.2 du 14 mars 2003

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2003

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 03.1 du 7 février 2003

FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR BIBLIOTHÈQUE - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 03.1 du 7 février 2003

TARIFS 2003 DES PRESTATIONS SPORTIVES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEC 02.7 du 12 décembre 2002

PROPOSITIONS DE TARIFS 2003 POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 02.7 du 12 décembre 2002

PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE MÉDIATHÈQUE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ETUDES - APPELS D'OFFRES

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDSEC 02.7 du 12 décembre 2002

LECTURE PUBLIQUE - SUBVENTIONS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 02.5 du 11 octobre 2002