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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
89 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LECTURE PUBLIQUE DE PLUGUFFAN ET PLONÉIS

Rapporteur Dominique CALVEZ - Délibération N°2 DDSEC 05.2 du 4 mars 2005

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 04.7 du 16 décembre 2004

TARIFS 2005 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 04.7 du 16 décembre 2004

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIC AVANCE SUR SUBVENTION 2005

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°3 DDSEC 04.7 du 16 décembre 2004

DISPOSITIF ATOUT SPORT - TARIFS 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°4 DDSEC 04.7 du 16 décembre 2004

PISCINE DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE - TARIFS ET CONVENTIONS 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°5 DDSEC 04.7 du 16 décembre 2004

MÉDIATHÈQUE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - SECONDE TRANCHE D'ÉTUDES : HONORAIRES DE MAITRISE D'OEUVRE - PLAN DE FINANCEMENT MODIFIÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DDSEC 04.5 du 30 septembre 2004

MÉDIATHÈQUE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ SECONDE TRANCHE D'ÉTUDES : HONORAIRES DE MAÎTRISE D'OEUVRE - PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 04.4 du 25 juin 2004

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 04.4 du 25 juin 2004

ETUDE DE PROGRAMMATION ET ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MÉDIATHÈQUE AVENANT AU MARCHÉ

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDSEC 04.4 du 25 juin 2004

CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHÈQUE À PLUGUFFAN - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDSEC 04.4 du 25 juin 2004

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SALONS LEVRIOU PLUGUEN

Rapporteur Jean-Pierre ROYANT (PLOMELIN) - Délibération N°5 DDSEC 04.4 du 25 juin 2004

DEMANDE DE SUBVENTION 2004 DE L'ULAMIR

Rapporteur Jean-Pierre ROYANT (PLOMELIN) - Délibération N°6 DDSEC 04.4 du 25 juin 2004

PISCINES DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°7 DDSEC 04.4 du 25 juin 2004

BIBLIOTHÈQUE MÉDIATHÈQUE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 04.3 du 16 avril 2004