• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
89 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 3/6
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

MÉDIATHÈQUE PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEC 05.8 du 9 décembre 2005

TARIFS 2006 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 05.8 du 9 décembre 2005

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDSEC 05.8 du 9 décembre 2005

ULAMIR E BRO GLAZIK - AVANCE SUR SUBVENTION 2006

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDSEC 05.8 du 9 décembre 2005

PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - TARIFS 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°5 DDSEC 05.8 du 9 décembre 2005

STAGES D'INITIATION SPORTIVE - TARIFS 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°6 DDSEC 05.8 du 9 décembre 2005

RÉINFORMATISATION DU RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 05.7 du 4 novembre 2005

MESURE TRANSITOIRE DE GESTION DES ABONNÉS À LA BIBLIOTHÈQUE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 05.7 du 4 novembre 2005

PLAN DE FINANCEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 05.5 du 1 juillet 2005

RÉALISATION D'UNE BIBLIOTHÈQUE MÉDIATHÈQUE À PLOMELIN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 05.5 du 1 juillet 2005

BIBLIOTHÈQUE - MÉDIATHÈQUE DE PLONÉIS : POINT D'AVANCEMENT

Rapporteur Dominique CALVEZ (PLONEIS) - Délibération N°3 DDSEC 05.5 du 1 juillet 2005

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SALONS LEVRIOÙ PLUGUEN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDSEC 05.5 du 1 juillet 2005

SUBVENTION 2005 À L'ULAMIR E BRO GLAZIC

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DDSEC 05.5 du 1 juillet 2005

SUBVENTION À LA FONDATION MASSÉ TRÉVIDY (CPHJ) POUR L'ORGANISATION DE LA 8ÈME ÉDITION DU FORUM LOGEMENT DES JEUNES

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 05.4 du 3 juin 2005

LICENCES D'ENTREPRENEUR DU SPECTACLE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDSEC 05.2 du 4 mars 2005