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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
89 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS AUX BIBLIOTHÈQUES ASSOCIATIVES

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 04.3 du 16 avril 2004

ULAMIR - SUBVENTION 2004

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDSEC 04.3 du 16 avril 2004

SUBVENTION À LA MPT D'ERGUÉ-ARMEL POUR UNE RÉSIDENCE D'ÉCRIVAINS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 04.2 du 12 mars 2004

MÉDIATHÈQUE : PROGRAMMATION DE LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Mme KERHASCOET - Délibération N°1 DDSEC 04.1 du 6 février 2004

MÉDIATHÈQUE : PROGRAMMATION DE LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur KERHASCOET - Délibération N°1 DDSEC 04.1 du 6 février 2004

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE DE PLOMELIN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 04.1 du 6 février 2004

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 03.7 du 12 décembre 2003

TARIFS 2004 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 03.7 du 12 décembre 2003

TARIFS PISCINES ET ATOUT SPORTS POUR QUIMPER COMMUNAUTÉ 2004

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDSEC 03.7 du 12 décembre 2003

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2004 BIJ - ULAMIR

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDSEC 03.7 du 12 décembre 2003

ACQUISITION D'UN NOUVEAU SYSTÈME INFORMATIQUE ET DES MATÉRIELS AFFÉRENTS

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DDSEC 03.7 du 12 décembre 2003

PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE MÉDIATHÈQUE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ETUDES : PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DDSEC 03.7 du 12 décembre 2003

LECTURE PUBLIQUE : SUBVENTIONS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 03.5 du 3 octobre 2003

BUREAU INFORMATION JEUNESSE SUBVENTION 2003

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEC 03.4 du 20 juin 2003

ULAMIR - SUBVENTION 2003

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEC 03.4 du 20 juin 2003