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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des déplacements et de la voirie (DDV)
49 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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DIAGNOSTIC PAR DÉTECTION ET GÉORÉFÉRENCEMENT DE RÉSEAUX - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°13 du 17 octobre 2019

TRANSPORT COLLECTIF CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2018

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 19 septembre 2019

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE, KEOLIS QUIMPER ET GRANDJOUAN SACO, RELATIVE À L'UTILISATION DE LA STATION GNV

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 19 septembre 2019

RÉFORME NATIONALE DE DÉPÉNALISATION ET DÉCENTRALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - CONVENTION DE REVERSEMENT DU PRODUIT DES FORFAITS POST STATIONNEMENT - PRÉSENTATION DES ANNEXES N°1 ET 2

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°9 du 19 septembre 2019

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGE MULTIMODAL (PEM) DE QUIMPER CONVENTION DE FINANCEMENT DES ÉTUDES AVANT-PROJET (AVP) DES AMÉNAGEMENTS URBAINS ET DE LA GARE ROUTIÈRE, SOUS MAÎTRISE D'OUVRAGE (MOA) QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°17 du 20 juin 2019

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N°3

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°18 du 20 juin 2019

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT D'ARRÊT DE CAR SUR LE TERRITOIRE DE QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°19 du 20 juin 2019

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION RELATIVE À L'EXPLOITATION ET AU FINANCEMENT DE MOBIBREIZH

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°20 du 20 juin 2019

TRANSPORTS COLLECTIFS ACHAT DE DEUX BUS STANDARDS GNV ET DEUX MIDIBUS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°21 du 20 juin 2019

ADHÉSION À LA PLATEFORME MUTUALISÉE DE COVOITURAGE "OUESTGO"

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°14 du 4 avril 2019

TRANSPORTS COLLECTIFS TARIFS 2019-2020

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°15 du 4 avril 2019

HABILITATION DE SIGNATURE POUR DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME POUR DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES AVANT LE RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 du 7 mars 2019

TRANSPORTS COLLECTIFS - PLATEFORME MULTI-SERVICES KORRIGO

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°2 du 7 mars 2019

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE QUIMPER CONVENTION DE FINANCEMENT DES ÉTUDES APO D'ACCESSIBILITÉ ET DES TRAVAUX CONNEXES DE LA NOUVELLE PASSERELLE, SOUS MOA SNCF RÉSEAU

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°10 du 31 janvier 2019

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE QUIMPER CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE AVP DES ÉTUDES DE RÉAMÉNAGEMENT DU BÂTIMENT VOYAGEURS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 31 janvier 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022