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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des déplacements et de la voirie (DDV)
49 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION POUR PASSAGE DE DEUX LIGNES DE BUS SUR LA PROPRIÉTÉ DU CENTRE COMMERCIAL DE KERDRÉZEC À QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°26 du 26 juin 2018

CRÉATION D'UNE STATION OUVERTE DE GAZ NATUREL VÉHICULES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°27 du 26 juin 2018

TRANSPORTS COLLECTIFS TARIFS 2018-2019

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 du 5 avril 2018

TRANSPORTS COLLECTIFS - ACHAT DE DEUX MIDIBUS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 5 avril 2018

DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA STATION DE LAVAGE DU CENTRE D'EXPLOITATION QUB

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°25 du 12 décembre 2017

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ACOMPTES 2018

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°26 du 12 décembre 2017

RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DE BUS URBAIN ET SUBURBAIN TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ALLÉE DE MEILH STANG VIHAN SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE DÉLÉGATION ET D'ORGANISATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°15 du 28 septembre 2017

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2016

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°16 du 28 septembre 2017

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ TRANSDEV CAT 29, RELATIVE À L'UTILISATION DE LA STATION GNV

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°17 du 28 septembre 2017

TRANSPORTS COLLECTIFS TARIFS 2017 - 2018

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°10 du 11 mai 2017

BILLETTIQUE KORRIGO PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DE CLÔTURE DU MARCHÉ DE FOURNITURE DU SYSTÈME

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 11 mai 2017

TRANSPORTS COLLECTIFS PROTOCOLE DE COOPÉRATION RELATIF AU TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 du 11 mai 2017

TRANSPORT DES ÉLÈVES DES ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°13 du 11 mai 2017

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGE MULTIMODAL DE QUIMPER BILAN DE LA CONCERTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°10 du 9 mars 2017

TRANSPORTS COLLECTIFS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DÉSIGNATION DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 9 mars 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022