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Direction des déplacements et de la voirie (DDV)
49 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE QUIMPER CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE PRO - RÉALISATION DES TRAVAUX DE REPRISE DE LA FAÇADE SUD/EST DU BÂTIMENT VOYAGEURS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 du 31 janvier 2019

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGE MULTIMODAL DE QUIMPER CONVENTION DE FINANCEMENT DES ÉTUDES ET TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION DE L'AILE SUD/EST DU BÂTIMENT VOYAGEURS, SOUS MOA SNCF GARES&CONNEXIONS.

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°13 du 31 janvier 2019

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGE MULTIMODAL DE QUIMPER CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉSIGNANT QBO MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°14 du 31 janvier 2019

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N°2

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°15 du 31 janvier 2019

RÉFORME NATIONALE DE DÉPÉNALISATION ET DÉCENTRALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - CONVENTION DE REVERSEMENT DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°34 du 7 décembre 2018

CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DU PROCESSUS DE VERBALISATION ÉLECTRONIQUE AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISÉ DES INFRACTIONS (ANTAI)

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°35 du 7 décembre 2018

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGE MULTIMODAL DE QUIMPER CONVENTION DE FINANCEMENT RÉGION ET DÉPARTEMENT DES ÉTUDES D'AVANT-PROJET (AVP) DE LA MISE EN ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE (PMR) AUX QUAIS FERROVIAIRES PAR PASSERELLE, SOUS MAÎTRISE D'OUVRAGE (MOA) QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 du 7 décembre 2018

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE QUIMPER CONTRAT DE PÔLE

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°12 du 18 octobre 2018

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE QUIMPER CONVENTION DE FINANCEMENT ETAT DES ÉTUDES D'AVANT-PROJET (AVP) DE LA MISE EN ACCESSIBILITÉ POUR LES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE AUX QUAIS FERROVIAIRES PAR PASSERELLE, SOUS MAITRISE D'OUVRAGE (MOA) QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°13 du 18 octobre 2018

PLAN DE MOBILITÉ (PDM)

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°14 du 18 octobre 2018

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ACOMPTES 2019

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°15 du 18 octobre 2018

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2017

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 du 20 septembre 2018

CONVENTION DE TRAVAUX - PROPRIÉTÉS COMMUNAUTAIRES SITUÉES 15 QUATER ET 17 AVENUE DE LA LIBÉRATION À QUIMPER

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°13 du 20 septembre 2018

TRANSPORTS COLLECTIFS PROTOCOLE DE COOPÉRATION RELATIF AU TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°24 du 26 juin 2018

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 1

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°25 du 26 juin 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022