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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 28 AVRIL 2022
47 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Adoption du projet de territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Didier LEROY

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2

Délibération N°5 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven Validation du projet et désignation du jury de concours

Délibération N°6 - DPEL - Rapporteur Didier LEROY

Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtris....

Délibération N°7 - DFCP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Nouvelle composition des commissions communautaires

Délibération N°8 - DGS - Rapporteur Dominique LE ROUX

Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°9 - DGS - Rapporteur Dominique LE ROUX

Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport

Délibération N°10 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs - tarifs 2022-2023

Délibération N°11 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels

Délibération N°12 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire

Délibération N°13 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Opération" Quimper cœur de ville" Mise en œuvre d'une 2ème Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain sur le centre-ville de Quimper

Délibération N°14 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Vente sur WebEnchères

Délibération N°15 - DPEL - Rapporteur Christelle QUERE

Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10

Délibération N°16 - DFCP - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan

Délibération N°17 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022