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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 28 AVRIL 2022
47 délibérations


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Avenant n°10 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre de la ville de Quimper

Délibération N°18 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09

Délibération N°19 - DFCP - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan

Délibération N°20 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper

Délibération N°21 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin

Délibération N°22 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric

Délibération N°23 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan

Délibération N°24 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Secteur de Tréodet à Ergué-Gabéric Création d'une zone d'activités économique "Kerourvois 3"

Délibération N°25 - DAGP - Rapporteur Hervé HERRY

Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'Obligation de Service Public

Délibération N°26 - DETI - Rapporteur Marc ANDRO

Financement du colloque Bio2actives organisé par Biotech Santé Bretagne

Délibération N°27 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper

Délibération N°28 - DETI - Rapporteur Marc ANDRO

Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel

Délibération N°29 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Radio Kerne : Subvention Yalc'had 2022

Délibération N°30 - RC - Rapporteur Marc ANDRO

Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale

Délibération N°31 - SOL - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022

Délibération N°32 - RC - Rapporteur David LE GOFF

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022