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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 19 SEPTEMBRE 2019
84 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Constitution d'une provision pour dépréciation de créances

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - prêt de haut de bilan bonifié (....

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annu....

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

Délibération N°10 - CAB - Rapporteur Martine MORVAN

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

Délibération N°10 - CAB - Rapporteur Martine MORVAN

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022