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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 19 SEPTEMBRE 2019
84 délibérations


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Enseignement Supérieur : marque "Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion

Délibération N°11 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Enseignement Supérieur : marque "Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion

Délibération N°11 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Création d'un sous-service commun "Solidarités" et extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Jean-René CORNIC

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Jean-René CORNIC

Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022