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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Conseil communautaire du 19 SEPTEMBRE 2019
84 délibérations


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Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°34 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°34 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Dispositif Pass Culture

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Dispositif Pass Culture

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Centrale photovoltaïque de Kerjéquel

Délibération N°36 - DGST - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Centrale photovoltaïque de Kerjéquel

Délibération N°36 - DGST - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

Délibération N°41 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022