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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 20 JUIN 2019
53 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Compte administratif 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Compte de gestion 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Affectation des résultats de l'exercice 2018

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Décision modificative n°1

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service ....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Mise en place d'une astreinte "semaine complète - filière technique" au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique

Délibération N°14 - DSI - Rapporteur André GUENEGAN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022