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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 20 JUIN 2019
53 délibérations



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Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

Délibération N°15 - DPL - Rapporteur André GUENEGAN

Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

Délibération N°16 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quim....

Délibération N°17 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3

Délibération N°18 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper

Délibération N°19 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh

Délibération N°20 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus

Délibération N°21 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg

Délibération N°22 - POP - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019

Délibération N°23 - POP - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019

Délibération N°24 - POP - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire

Délibération N°25 - DDS - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.

Délibération N°27 - DECO - Rapporteur Jean-René CORNIC

Participation au financement du programme d'investissement 2020-2024 de Mégalis Bretagne sur les services numériques

Délibération N°28 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Financement de la formation " Manager de développement d'affaires à l'international" à l'EMBA

Délibération N°29 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022