• Brezhoneg

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 20 JUIN 2019
53 délibérations



Page 3/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Participation au financement de la politique d'action presse de Finistère 360

Délibération N°30 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Participation au financement du projet d'extension ADRIA

Délibération N°31 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale " revitalisation et animation des commerces"

Délibération N°32 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2019

Délibération N°33 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération " L'industrie : la fabrique de l'Avenir : Job dating"

Délibération N°34 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Office de tourisme Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2019

Délibération N°35 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Tarifs 2020 de la taxe de séjour

Délibération N°36 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric

Délibération N°37 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Vente d'un terrain à la SEM Breizh pour le projet de construction de la société Entech SE sur le parc d'activités de Ménez Prat à Quimper.

Délibération N°38 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.

Délibération N°39 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles

Délibération N°40 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019

Délibération N°41 - DDU - Rapporteur Danielle GARREC

Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement....

Délibération N°42 - DDU - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec

Délibération N°43 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Attribution d'une subvention à l'association Gwennili

Délibération N°44 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

1 2 [3] 4

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022