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Conseil communautaire du 5 AVRIL 2018
45 délibérations

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Garantie d'emprunt au profit de l'association "Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit" Prêt d'un montant de 150 000 euros auprès du Crédit Coopératif

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile - Création d'un groupement de commande

Délibération N°4 - DBM - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Transports collectifs Tarifs 2018-2019

Délibération N°6 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Achat de deux midibus

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°....

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°12 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions économiques 2018

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Subventions d'innovation - Année 2018

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022