Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 5 AVRIL 2018
45 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Garantie d'emprunt au profit de l'association "Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit" Prêt d'un montant de 150 000 euros auprès du Crédit Coopératif

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile - Création d'un groupement de commande

Délibération N°4 - DBM - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Transports collectifs Tarifs 2018-2019

Délibération N°6 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Achat de deux midibus

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°....

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°12 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions économiques 2018

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Subventions d'innovation - Année 2018

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022