• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Conseil communautaire du 5 AVRIL 2018
45 délibérations


Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)

Délibération N°15 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021

Délibération N°16 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Port du Corniguel - Tarifs

Délibération N°17 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Signature de conventions avec le CEA tech pour le financement du personnel et des travaux d'aménagement de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.

Délibération N°18 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Appel à candidatures "Dynamisme des bourgs ruraux des villes en Bretagne" de la commune de Plogonnec - Signature du protocole d'accord

Délibération N°19 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

Projet de wifi territorial Cornouaillais

Délibération N°20 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Désaffectation des ateliers relais de Kergonan

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Jean-René CORNIC

Exposition "les loups arrivent au bout du monde". Convention de co-organisation.

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018

Délibération N°24 - CAB - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Conventions de servitude ENEDIS Zones d'activités de Kerourvois II et de Kerlic

Délibération N°25 - DDU - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Election du nouveau conseil d'administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Jean-René CORNIC

Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017

Délibération N°27 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018

Délibération N°29 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

1 [2] 3

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022