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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 5 AVRIL 2018
45 délibérations


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Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017

Délibération N°30 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)

Délibération N°31 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Contrat de ville - Première programmation 2018

Délibération N°32 - DAS - Rapporteur Danielle GARREC

Tarifs Atout Sport Modification de la délibération n°45 du 12 décembre 2017

Délibération N°33 - DDS - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik

Délibération N°34 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy

Délibération N°35 - DDU - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne

Délibération N°36 - DGST - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Règlement du service d'eau potable

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven

Délibération N°41 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Participation financière à Douarnenez Communauté - Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable

Délibération N°42 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Exploitation du centre de Kerhoaler

Délibération N°43 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux

Délibération N°44 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022