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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
49 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Indemnités de fonction des élus

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°4 du 16 juin 2022

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°49 du 16 juin 2022

Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°50 du 16 juin 2022

Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°51 du 16 juin 2022

AGRIAQ : participation au déficit 2021

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°52 du 16 juin 2022

Comité social territorial

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°34 du 28 avril 2022

Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°35 du 28 avril 2022

Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°36 du 28 avril 2022

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°17 du 17 mars 2022

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°5 du 27 janvier 2022

Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°6 du 27 janvier 2022

Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°7 du 27 janvier 2022

Mises à disposition du personnel

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°8 du 27 janvier 2022

Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°9 du 27 janvier 2022

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°36 du 2 décembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022