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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
49 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°37 du 2 décembre 2021

Rémunération des assistantes maternelles

Rapporteur Doriane LE TREUST - Délibération N°38 du 2 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°39 du 2 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°40 du 2 décembre 2021

Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°41 du 2 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°42 du 2 décembre 2021

Mise en place d'une astreinte "semaine complète" au service "prévention sécurité santé au travail" de la Direction des relations humaines

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°18 du 4 novembre 2021

Mise en place d'une astreinte "semaine complète" au service "prévention sécurité santé au travail" de la Direction des relations humaines

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°18 du 4 novembre 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°47 du 30 septembre 2021

Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°48 du 30 septembre 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°38 du 17 juin 2021

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°39 du 17 juin 2021

AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°40 du 17 juin 2021

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°23 du 15 avril 2021

Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°24 du 15 avril 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022