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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
49 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Modification du tableau des emplois

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°25 du 15 avril 2021

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°26 du 15 avril 2021

Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°27 du 15 avril 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°18 du 28 janvier 2021

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°19 du 28 janvier 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°20 du 28 janvier 2021

Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°15 du 3 décembre 2020

Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°16 du 3 décembre 2020

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°17 du 3 décembre 2020

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°18 du 3 décembre 2020

Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service "animation surveillance" des piscines de QBO à la ville de Quimper

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°19 du 3 décembre 2020

Mise en place d'une astreinte de direction "semaine complète"

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°15 du 24 septembre 2020

Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°16 du 24 septembre 2020

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°17 du 24 septembre 2020

Indemnités de fonction des élus

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°19 du 23 juillet 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022