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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Dominique LE ROUX
54 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Décision modificative n°1

Délibération N°31 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Pacte fiscal et financier

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Budget Primitif 2021

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Taux de fiscalité 2021

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Attributions de compensation provisoires 2021

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Décision modificative n°3

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

Délibération N°16 - DRH - Séance du 24 septembre 2020

Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022