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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Dominique LE ROUX
54 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Création des autorisations de programme et de crédits de paiement

Délibération N°27 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie

Délibération N°2 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2

Délibération N°16 - DGS - Séance du 4 novembre 2021

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2

Délibération N°16 - DGS - Séance du 4 novembre 2021

Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier

Délibération N°4 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier

Délibération N°3 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement

Délibération N°37 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°35 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO

Délibération N°31 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Décision modificative n°2

Délibération N°34 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Compte administratif 2020

Délibération N°29 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Affectation des résultats de l'exercice 2020

Délibération N°30 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Compte de gestion 2020

Délibération N°28 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022