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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle ASSIH
54 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Lecture de la charte de l'élu local

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 16 juillet 2020

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Délibération N°20 - CAB - Séance du 23 juillet 2020

Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Indemnités de fonction des élus

Délibération N°19 - DRH - Séance du 23 juillet 2020

OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022