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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle ASSIH
54 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 23 juillet 2020

Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Commissions communautaires - Institution et composition

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 16 juillet 2020

Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 16 juillet 2020

Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 16 juillet 2020

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Election des membres du bureau communautaire

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 16 juillet 2020

Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Délégation du conseil communautaire à la présidente

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022