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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle ASSIH
54 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°51 - DGS - Séance du 30 septembre 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°37 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°4 - DAGP - Séance du 17 juin 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°22 - DAFJ - Séance du 15 avril 2021

Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Voeu pour l'organisation d'un référendum

Délibération N°1 - VM - Séance du 18 mars 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°38 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h

Délibération N°26 - DSUH - Séance du 28 janvier 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 23 juillet 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022