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Rapporteur: Ludovic JOLIVET
53 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 5 janvier 2017

Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°6 - DRH - Séance du 5 janvier 2017

Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes

Délibération N°19 - DRH - Séance du 12 janvier 2017

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire

Délibération N°20 - DRH - Séance du 12 janvier 2017

Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°18 - DRH - Séance du 12 janvier 2017

Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Définition de son périmètre d'intervention

Délibération N°16 - DSSR - Séance du 12 janvier 2017

Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Conseil d'administration: fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire

Délibération N°17 - DSSR - Séance du 12 janvier 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022