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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Ludovic JOLIVET
53 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

Délibération N°18 - DENV - Séance du 1 février 2018

Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Rapport d'activité 2016

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Dépôt de permis de construire pour le renouvellement de la station de lavage du centre d'exploitation QUB

Délibération N°25 - DDV - Séance du 12 décembre 2017

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018

Délibération N°26 - DDV - Séance du 12 décembre 2017

Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER

Délibération N°50 - DECO - Séance du 12 décembre 2017

Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Vente de terrain sur le parc d'activité de Pen Carn au groupe Bolloré

Délibération N°41 - DECO - Séance du 28 septembre 2017

Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles

Délibération N°33 - DDC - Séance du 9 mars 2017

Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants

Délibération N°26 - DECO - Séance du 9 mars 2017

Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°16 - DRH - Séance du 9 mars 2017

Commissions communautaires Institution et composition

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 5 janvier 2017

Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 5 janvier 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022