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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Ludovic JOLIVET
53 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Modification des statuts du SIDEPAQ

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 5 janvier 2017

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Fixation du taux du Versement Transports (VT)

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Montant des attributions de compensation provisoire 2017

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022