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Rapporteur: André GUENEGAN
63 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Transports collectifs - Achat de deux midibus

Délibération N°7 - DDV - Séance du 5 avril 2018

Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur

Délibération N°18 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

Délibération N°19 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV

Délibération N°17 - DDV - Séance du 28 septembre 2017

Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016

Délibération N°16 - DDV - Séance du 28 septembre 2017

Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper

Délibération N°15 - DDV - Séance du 28 septembre 2017

Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper

Délibération N°21 - DRH - Séance du 28 septembre 2017

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

Délibération N°19 - DRH - Séance du 22 juin 2017

Signature de marché après consultation

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système

Délibération N°11 - DDV - Séance du 11 mai 2017

Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Délibération N°12 - DDV - Séance du 11 mai 2017

Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018

Délibération N°10 - DDV - Séance du 11 mai 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022