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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: André GUENEGAN
63 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

Délibération N°8 - DDV - Séance du 19 septembre 2019

Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper

Délibération N°19 - DDV - Séance du 20 juin 2019

Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DDV - Séance du 20 juin 2019

Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh

Délibération N°20 - DDV - Séance du 20 juin 2019

Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus

Délibération N°21 - DDV - Séance du 20 juin 2019

Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3

Délibération N°18 - DDV - Séance du 20 juin 2019

Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

Délibération N°15 - DPL - Séance du 20 juin 2019

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1

Délibération N°12 - DRH - Séance du 20 juin 2019

Mise en place d'une astreinte "semaine complète - filière technique" au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)

Délibération N°13 - DRH - Séance du 20 juin 2019

Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°11 - DRH - Séance du 20 juin 2019

Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique

Délibération N°14 - DSI - Séance du 20 juin 2019

Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

Délibération N°1 - DDV - Séance du 7 mars 2019

Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022