Page 3/5Ordre chronolique inverséCliquez sur une délibération pour consulter son contenu
Délibération N°13 - DDV - Séance du 31 janvier 2019
Délibération N°14 - DDV - Séance du 31 janvier 2019
Délibération N°15 - DDV - Séance du 31 janvier 2019
Délibération N°10 - DDV - Séance du 31 janvier 2019
Délibération N°12 - DDV - Séance du 31 janvier 2019
Délibération N°11 - DDV - Séance du 31 janvier 2019
Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018
Délibération N°9 - DDV - Séance du 7 décembre 2018
Délibération N°12 - DDV - Séance du 20 septembre 2018
Délibération N°14 - CAB - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°26 - DDV - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°24 - DDV - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°27 - DDV - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°25 - DDV - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°6 - DDV - Séance du 5 avril 2018
1 2 [3] 4 5
Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.
Consulter les délibérations
Dernière mise à jour le 29/06/2022