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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 16 JUIN 2022
68 délibérations



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Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper

Délibération N°60 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 44 logements situés Kervalguen ilot C2 à Quimper

Délibération N°61 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur

Délibération N°62 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 15 logements situés 27-29 rue de la Providence à Quimper - opération Cosmao

Délibération N°63 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

Délibération N°64 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

Délibération N°65 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")

Délibération N°66 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et rempla....

Délibération N°67 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022