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Conseil communautaire du 16 JUIN 2022
68 délibérations

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Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec

Délibération N°30 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prie....

Délibération N°31 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Acquisition de terrains secteur Eau blanche

Délibération N°32 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021

Délibération N°33 - DFCP - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique

Délibération N°34 - DFCP - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Bilan du financement de Quimper Bretagne Occidentale dans le cadre des Pôles de compétitivité

Délibération N°35 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne

Délibération N°36 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Port du Corniguel : tarifs 2022

Délibération N°37 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance

Délibération N°38 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Prolongation de la convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°39 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn

Délibération N°40 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Tarification de la taxe de séjour 2023

Délibération N°41 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Office de tourisme : versement de la subvention pour 2022 (part fixe)

Délibération N°42 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Office du tourisme Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2022 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper - Londres

Délibération N°43 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Bilan 2021 : aide PASS Commerce et Artisanat

Délibération N°44 - DETI - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022