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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 16 JUIN 2022
68 délibérations


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Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs

Délibération N°45 - DETI - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Acquisition de terrains ZA de Kerjaouen

Délibération N°46 - DSUH - Rapporteur Hervé HERRY

Participation au 3ème Forum Economique Breton (FEB)à Saint Malo du 31 août au 1er septembre 2022

Délibération N°47 - DETI - Rapporteur Marc ANDRO

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°48 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Modification du tableau des emplois

Délibération N°49 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

Délibération N°50 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°51 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

AGRIAQ : participation au déficit 2021

Délibération N°52 - DRH - Rapporteur Bernard JASSERAND

Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel

Délibération N°53 - DCSI - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

Délibération N°54 - DFCP - Rapporteur Jean-Claude PERINAUD

Apurement du compte de retenues de garantie

Délibération N°55 - DFCP - Rapporteur Jean-Claude PERINAUD

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°56 - DFCP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Pacte Finistère 2030 - volet 2 et 3

Délibération N°57 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

Délibération N°58 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption

Délibération N°59 - DGS - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022