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Conseil communautaire du 2 DÉCEMBRE 2021
64 délibérations

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Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°45 - DSUH - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère

Délibération N°46 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024

Délibération N°47 - DSUH - Rapporteur Christelle QUERE

Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

Délibération N°48 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Oc....

Délibération N°49 - TEMEP - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective

Délibération N°50 - DEE - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°51 - TEMEP - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Tarifs eau potable 2022

Délibération N°52 - DCED - Rapporteur Eric GUEGUEN

Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Délibération N°53 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°54 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR

Délibération N°55 - DGS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

Délibération N°56 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Tarifs assainissement 2022

Délibération N°57 - DCED - Rapporteur Eric GUEGUEN

Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

Délibération N°58 - DCED - Rapporteur Eric GUEGUEN

Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis

Délibération N°59 - DCED - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022